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V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 8
Versions de la disposition

Texte complet
8. Le conducteur d’un véhicule hors route impliqué dans un accident doit, si le véhicule est complètement détruit, en informer sans délai la Société.
D. 1222-2004, a. 8.
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